Publications relatives aux procédures environnementales

Contenu

Année 2011

  • Arrêté préfectoral n°2011-1928 (format pdf - 587.5 ko - 31/01/2012) du 28 décembre 2011 portant prescriptions complémentaires à l’autorisation d’exploiter un chantier de démolition automobile par la SARL FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO, au lieu-dit Prentegarde sur la commune de Saint-Paul-des-Landes.

SA Vergne Frères

Demande d’autorisation d’exploiter une carrière à Carlat et Saint-Etienne-de-Carlat :


Arrêté n°2011-1878 (format pdf - 501.5 ko - 31/01/2012) du 13 décembre 2011 fixant les prescriptions particulières pour la vidange du plan d’eau du golf de Vézac sur le ruisseau de Couffins.


Arrêté N° 2011-1780 (format pdf - 154.3 ko - 31/01/2012) du 1er décembre 2011,

  • Portant Déclaration d’Utilité Publique au profit de la commune de Ladinhac, du prélèvement des eaux souterraines des captages « Gouttes Est et Ouest et Maffre Nord et Sud » et des périmètres de protection définis autour des ouvrages,
  • Autorisant la production, la distribution et l’utilisation de l’eau prélevée à des fins de consommation humaine.

Arrêté n° 2011-1781 (format pdf - 160.6 ko - 31/01/2012) du 1er décembre 2011,

  • Portant Déclaration d’Utilité Publique au profit de la commune de Pradiers, du prélèvement des eaux souterraines des captages « Combemeunière et Devèze » et des périmètres de protection définis autour des ouvrages
  • Autorisant la production, la distribution et l’utilisation de l’eau prélevée à des fins de consommation humaine.

Arrêté préfectoral n°2011-1763 (format pdf - 302.8 ko - 31/01/2012) du 29 novembre 2011, portant sur le réajustement de la hauteur des barrages prévue par l’arrêté n°2010-602 bis du 11 mai 2010 relatif à la construction d’une réserve d’eau brute sur la commune de Saint-Just. Syndicat des eaux du Rû de Peyrebesse.


Projet de centrale photovoltaïque au sol par la SAS Parc solaire EV12 (format pdf - 487.3 ko - 31/01/2012) , sur la commune d’Aurillac, au lieu-dit "La Montagne Est", avis de l’autorité environnementale.


Avis autorité environnementale concernant le projet RD926- Contournement de Saint-Flour (format pdf - 694.6 ko - 31/01/2012)


Arrêté préfectoral n° 2011-1560 (format pdf - 285 ko - 31/01/2012) du 17 octobre 2011 actualisant les prescriptions techniques fixées à la société Colas-sud-Ouest sur la commune du Rouget.


Avis autorité environnementale concernant le PLU de la commune de Laveissière. (format pdf - 667.8 ko - 31/01/2012)


Arrêté préfectoral n°2011-1602 (format pdf - 875.3 ko - 31/01/2012) du 3 novembre 2011 autorisant la SAS WALCHLI à exploiter une activité industrielle de fromagerie sur la commune de Condat.


Arrêté n°2011-1594 (format pdf - 568 ko - 31/01/2012) du 28 octobre 2011 portant règlement d’eau de la microcentrale hydroélectrique du Moulin de Granjou sur la commune de Paulhenc.


Arrêté préfectoral n°2011-1583 (format pdf - 660.3 ko - 31/01/2012) du 21 octobre 2011 portant autorisation, au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement, concernant la dérivation du ruisseau du Lévandès et le rejet de la station d’épuration du bourg dans le ruisseau du Lévandès, par la commune de Champagnac.


Arrêtés portant déclaration d’intérêt général du programme de restauration du lit et des berges de l’Alagnon et de ses affluents présenté par :


Arrêté préfectoral n°2011-1563 (format pdf - 107.9 ko - 31/01/2012) du 17 octobre 2011 portant complément à l’autorisation accordée par arrêté préfectoral n°2010-1519 du 28 octobre 2010 de création du plan d’eau du Lioran sur la commune de Laveissière.


Arrêté préfectoral n°2011-1531 (format pdf - 498.8 ko - 31/01/2012) du 12 octobre 2011, fixant des prescriptions particulières pour l’exploitation de la pisciculture de l’étang des Bondes sur la commune de Riom-ès-Montagnes par M. ARDISSON.


Projet de parc photovoltaïque au sol - Aurillac-Tronquières SAS Centrale photovoltaïque du Parc de Tronquières (format pdf - 314 ko - 31/01/2012)


Projet de parc photovoltaïque au sol - Marcolès SAS La Compagnie du Vent (format pdf - 621.1 ko - 31/01/2012)


Arrêté n°2011-1476 (format pdf - 160.7 ko - 31/01/2012) du 30 septembre 2011 Portant Déclaration d’Utilité Publique au profit Syndicat intercommunal d’adduction d’eau de la région de Mauriac


Avis de l’autorité environnementale du 14 juin 2011 (format pdf - 413.4 ko - 31/01/2012) concernant la demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter la centrale hydroélectrique du Moulin de Mazerolles sur la commune de Salins par la SARL hydroélectrique du Monzola.


Avis de l’autorité environnementale du 31 mai 2011 (format pdf - 424.7 ko - 31/01/2012) concernant la demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter la centrale hydroélectrique du Bois de Cher, sur la commune du Vaulmier par la SARL le Vaulmier Energie.


Rapport et conclusions de M. Ducher, Commissaire enquêteur, enquête commune de Sauvat, Carrière Persiani (format pdf - 115.6 ko - 31/01/2012)


Mise en place de servitudes d’utilité publique sur l’ancien site minier et industriel de Saint-Pierre


Demande d’autorisation d’exploiter une carrière et ses installations de traitement de matériaux sur les communes de Carlat et Saint-Étienne de Carlat, par la SA VERGNE FRERES :