Mis à jour le 03/11/2014

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Entretien et travaux sur un cours d’eau

Les cours d’eau sont des milieux naturels complexes. Ils permettent non seulement l’écoulement des eaux et des sédiments de l’amont vers l’aval et facilitent le drainage naturel des terres, mais ils constituent également des habitats naturels assurant la vie et la reproduction des espèces aquatiques à préserver, et parfois de véritables réservoirs de biodiversité. Les cours d’eau sont donc protégés et régis par le Code de l’Environnement afin de permettre le maintien de leur bon état écologique et d’un environnement de qualité. ( Art. L-210-1 du Code de l’Environnement). Un entretien régulier du cours d’eau est nécessaire pour permettre l’écoulement naturel des eaux et contribuer à son bon fonctionnement écologique.Les aménagements peuvent avoir des conséquences graves sur ce fonctionnement et sont réglementés à ce titre.