Enjeux environnementaux

• Evaluation environnementale
• Installations classées
• Mission Interservices sur l’Eau et la Nature

DECLARATIONS DES INSTALLATIONS CLASSÉES

• Déclarer une installation classée ICPE
• Preuves de dépot

Information et participation du public

• Participation du public
• Publications relatives aux procédures environnementales
• Consultation du public sur la gestion de l’eau et des risques d’inondation

Avis Autorité Environnementale -

Eau et milieux aquatiques

• Carte indicative des cours d’eau ( Police de l’eau )
• Les partenaires de la gestion de l’eau
• L’aménagement et la gestion de l’eau
• Les zones Humides
• Les espèces aquatiques
• La Police de l’eau
• La Police de la navigation sur les plans d’eau
• Les usages de l’eau
• Les crues et inondations
• Pollutions diffuses

Biodiversité et milieux naturels

• Les habitats patrimoniaux
• Natura 2000
• Les sites protégés
• Les espèces protégées
• Les espèces invasives
• Les zones humides
• Inventorier le patrimoine naturel

Forêt et production de bois

• En forêt privée, comment gérer la production ?
• Territoire communal : les questions liées à la forêt
• La santé des forêts
• Je veux allumer un feu ou pratiquer l’écobuage
• Je veux défricher une parcelle privée
• Je veux ramasser des produits de la forêt
• Recueil de la réglementation forestière

Chasse, pêche, cueillettes

• Les cueillettes et ramassages
• Chasse
• Pêche
• Faune sauvage captive

Cadre de vie

• Publicité Enseignes Préenseignes
• Bruit
• Déchets inertes

Energies renouvelables

• Faire des économies d’énergie
• Réduire l’impact sur le Climat
• La relance de la production hydroélectrique
• Les parcs éoliens
• Les fermes photovoltaiques
• Le bois énergie
• Les autres sources d’énergie renouvelable
• La méthanisation