Année 2019

Contenu

Demande d’autorisation environnementale sollicitée par la SNC « Ferme éolienne de l’Algoux », en vue de la création et l’exploitation d’un parc éolien sur les communes de Parlan et Saint-Saury

 

Arrêté portant autorisation du parc éolien de l’Algoux

arrêté n°2019-1732 du 20 décembre 2019 relatif à l’autorisation du parc éolien de l’Algoux (format pdf - 972.5 ko - 23/12/2019)

Dossier d’enquête publique

Dossier de demande d’autorisation environnementale

01-Formulaire national

02-Sommaire inversé

03-Descriptif de la demande

04-Etude d’impact et annexes :

Annexes

05-Conformité aux règles d’urbanisme

06-EDD

07-Plans règlementaires

08-Note de présentation non technique

09-Avis de l’autorité environnementale

10-Divers

Observations formulées par courriel, par voie postale ou remise directement à la commission d’enquête

....

Délibérations :

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

 
 

Documents associés :