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Publications du 01/01 au 30/06


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Arrêté Préfectoral n° 2012-957 (format pdf - 454.1 ko - 27/06/2012) du 25 juin 2012 portant agrément d’un exploitant d’une installation de stockage, dépollution, démontage de véhicules hors d’usage située à Prentegarde sur la commune de Saint-Paul-des-Landes-SARL FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO.


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Arrêté Préfectoral n°2012-889 (format pdf - 252.4 ko - 20/06/2012) du 8 juin 2012 autorisant la SAS les Fromageries Occitanes à exploiter une usine de transformation de produits laitiers sur la commune de Saint-Mamet et à recycler par épandage agricole les boues issues de la station d’épuration de l’installation.


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Arrêté Préfectoral (format pdf - 833.8 ko - 18/06/2012) n° 2012-0846 portant déclaration d’utilité publique, au profit de la commune de St-Urcize du prélèvement des eaux souterraines des captages de Pennaveyre, Puech Régis et Théron.


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Arrêté Préfectoral (format pdf - 239.6 ko - 15/06/2012) n°2012-888 portant modifications des conditions d’exploitation de la microcentrale hydroélectrique de Palisse située sur les communes de Sansac-de-Marmiesse, Saint-Mamet et Ytrac, par la SAS Hydro-Palisse.


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Vous pouvez consulter la liste des vidangeurs d’assainissements autonomes agrees (format pdf - 25 ko - 04/06/2012) dans le Cantal, liste mise à jour au 05 juin 2012.


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Arrêté Préfectoral Complémentaire n°2012-780 du 21 mai 2012 (format pdf - 1.8 Mo - 23/05/2012) modifiant l’arrêté préfectoral n°95-613 du 13 avril 1995 autorisant à titre de régularisation l’exploitation de l’abattoir municipal d’animaux de boucherie de Neussargues.


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AP n°2012-758 du 14 mai 2012 (format pdf - 1 Mo - 14/05/2012) autorisant le renouvellement de l’exploitation de la microcentrale hydroélectrique du Moulin de Mazerolles située sur la commune de Salins, par la SARL hydroélectrique du Monzola .


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Arrêté Préfectoral 2012-0752_du_11_mai_2012 (format pdf - 1.1 Mo - 11/05/2012)
portant Déclaration d’Utilité Publique au profit de la commune de Molèdes. Prélèvement des eaux souterraines des captages "Etang de la Coharde et Grèze" et périmètre de protection autour des ouvrages.


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Arrêté préfectoral n°2012-0749 du 11 mai 2012 (format pdf - 866.4 ko - 11/05/2012)  : Autorisation temporaire au profit de la commune de Sainte-Marie d’utilisation de l’eau au forage des Prades.


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M. Gilles DUMAS - Demande de renouvellement et d’extension de l’autorisation d’exploiter une carrière de pierre de taille sur la commune de Menet , au lieu-dit "Puy d’Augoules"
avis de l’autorité environnementale (format pdf - 577.3 ko - 10/05/2012)


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Demande de mise à jour de l’autorisation d’exploiter une usine de fabrication de meubles sur la commune d’Ydes par la SAS les Menuiseries du Centre :


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Arrêté 2012-659 (format pdf - 1.2 Mo - 02/05/2012) du 24 avril 2012 autorisant l’exploitation de la microcentrale hydroélectrique du Bois de Cher sur la commune du Vaulmier par la SARL le Vaulmier Energie.


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M. Gilles DUMAS - Renouvellement et extension de l’autorisation d’exploiter une carrière de pierre de taille sur la commune de Menet, au lieu-dit "Puy d’Augoules"


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Société World Minerals France à Virargues -
Modification des conditions d’exploitation d’’une carrière de diatomite - Suivi écologique du ruisseau de la Gazelle dévié
Arrêté complémentaire n°2012-651 du 19 avril 2012. (format pdf - 254.6 ko - 27/04/2012)


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Arrêté Préfectoral_2012-600_du_16_avril_2012 (format pdf - 278.4 ko - 23/04/2012)
portant transfert de l’autorisation d’exploiter la
centrale hydroélectrique de Goutille sur la commune de Vèze au profit de la SARL de la centrale hydroélectrique de la Vèze.
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SA VERGNE FRERES - Modification des conditions d’exploitation et de remise en état de la carrière et des installations annexes situées sur la commune de Carlat, lieu-dit "Lachau"

Arrêté n° 2012-571 du 6 avril 2012 (format pdf - 99.3 ko - 16/04/2012)

les plans et cartes annexés à l’arrêté sont consultables à la préfecture, bureau des procédures environnementales


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SA VERGNE FRERES - Modification des conditions d’exploitation de la carrière et des installations annexes situées sur la commune de Saint-Santin-Cantalès

Arrêté n° 2012-570 du 6 avril 2012 (format pdf - 71.3 ko - 16/04/2012)

les plans et cartes annexés à l’arrêté sont consultables à la préfecture, bureau des procédures environnementales


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SA VERGNE FRERES - Autorisation d’exploiter une carrière sur les communes de Carlat, lieux-dits "Le Plateau" et "Le Pistoulet" et Saint-Etienne-de-Carlat, lieu-dit "Sinergue"

Arrêté n° 2012-569 du 6 avril 2012 (format pdf - 263.8 ko - 16/04/2012)

les plans et cartes annexés à l’arrêté sont consultables à la préfecture, bureau des procédures environnementales


SUP Saint-Pierre

arrêté n°2012-541 du 2 avril 2012 (format doc - 130.5 ko - 10/04/2012) prescrivant la mise en place de servitudes d’utilité publique sur l’ancien site industriel et minier de Saint-Pierre- du- Cantal géré par la société AREVA Mines SAS ;

NB : les plans annexés à cet arrêté sont consultables au bureau des procédures environnementales de la Préfecture du Cantal.

Conclusions du Commissaire Enquêteur :
Voir les conclusions du commissaire enquêteur (format pdf - 427.9 ko - 25/04/2012)

NB : Le rapport du commissaire-enquêteur et ses annexes sont consultables en mairie de Saint-Pierre et en Préfecture.


Consulter l’ arrêté 2012-0552 du 5 avril 2012 (format pdf - 963.6 ko - 10/04/2012) portant Déclaration d’Utilité Publique au profit de la commune de Saint-Flour :

  • Du prélèvement des eaux souterraines des forages « F2-2003 et F2004 », commune de Paulhac,
  • Des périmètres de protection définis autour des ouvrages, et autorisant la production, la distribution et l’utilisation de l’eau prélevée à des fins de consommation humaine.

  • Arrêté préfectoral n°2012-544 du 3 avril 2012 (format pdf - 1006.7 ko - 04/04/2012) fixant des prescriptions complémentaires pour la surveillance de la présence de micropolluants dans les rejets de la STEP de Souleyrie à Arpajon-sur-Cère.
  • Arrêté préfectoral n°2012-545 du 3 avril 2012 (format pdf - 1015.9 ko - 04/04/2012) fixant des prescriptions spécifiques à la déclaration pour la surveillance de la présence de micropolluants dans les rejets de la STEP du Labiou au Vigean.

SARL SOLAIREPARCA 109 - Demande de permis de construire de deux parcs solaires au sol à Arpajon-sur-Cère, lieux-dits "Espériès-Haut" et "Espériès-Bas"


Lire l’ arrêté préfectotal no2012-448 du 14 mars 2012 (format pdf - 771.3 ko - 14/03/2012) portant règlement d’eau de la microcentrale hydroélectrique du Moulin Grand, fondé en titre, sur la commune de Massiac.


Lire l’ arrêté préfectoral no2012-426 du 8 mars 2012 (format pdf - 307.4 ko - 14/03/2012) portant autorisation au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement pour la réalisation et l’exploitation d’ouvrages de dérivation des eaux des ruisseaux de la Mine et de Largères dans le ruisseau de la Leyterie sur la commune d’Ydes.


SAS MARQUET TP - Demande de renouvellement et d’extension d’une carrière à Saint-Flour et Andelat


Avis de l’autorité environnementale (format pdf - 593.7 ko - 06/03/2012) concernant le projet de sécurisation de l’alimentation en eau potable de la ville de Saint-Flour.


Arrêté préfectoral N° 2012-0377 du 17 février 2012 (format pdf - 689.5 ko - 17/02/2012) ,

  • portant Déclaration d’Utilité Publique au profit de la commune de Saint-Martin Valmeroux des périmètres de protection définis autour des captages « Laquairie », « Cheval Blanc », « Grand Bois », « Malgorce Amont », « Malgorce Aval Haut », et « Malgorce Aval Bas » situés sur la commune,
  • autorisant la production, la distribution et l’utilisation de l’eau prélevée à des fins de consommation humaine.

Téléchargez les plans annexés à l’arrêté préfectoral n° 2012-0377 (format pdf - 938.2 ko - 17/02/2012)


SA Persiani et Fils à Sauvat, autorisation de poursuivre et d’étendre l’exploitation d’une carrière et ses installations annexes

Les plans et cartes annexés à l’arrêté sont consultables à la préfecture, bureau des procédures environnementales


SARL La Pierre du Cantal à Tanavelle, poursuite de l’exploitation d’une carrière et ses installations annexes :

Les plans et cartes annexés sont consultables à la préfecture, bureau des procédures environnementales


Société Routière du Centre (RDC) à Saint-Mamet, lieu-dit "le Malpas"

  • Arrêté complémentaire n° 2012-324 (format pdf - 459.3 ko - 14/02/2012) du 3 février 2012 portant prescriptions spéciales pour l’exploitation d’une carrière et ses installations de traitement.

Les plans et cartes annexés sont consultables à la préfecture, bureau des procédures environnementales


Arrêté préfectoral n°2012-344 (format pdf - 476.4 ko - 08/02/2012) du 8 février 2012 autorisant les agents de l’insitut national de l’Information Géographique et forestière (IGN) à pénétrer dans les propriétés publiques ou privées.