Contenu
Publications du 01/07 au 31/12
-
arrêté préfectoral n°2012-1671 du 13 déc 2012 (format pdf - 156.8 ko - 19/12/2012)
fixant des prescriptions complémentaires relatives à l’exploitation et à la surveillance du Barrage de Sautevedelle sur la commune de Condat.
.... - Plan de prévention des risques "mouvement de terrain" sur les communes de Badailhac et Raulhac
rapport_du_commissaire_enqueteur (format pdf - 1.6 Mo - 19/12/2012)
complement au rapport initial du commissaire enquêteur (format pdf - 147.4 ko - 04/01/2013)
conclusions_du_commissaire-enqueteur (format pdf - 1.2 Mo - 19/12/2012)
.... - Arrêté Préfectoral n° 2012-1643 du 6 decembre 2012 (format pdf - 570.3 ko - 07/12/2012) fixant des prescriptions complémentaires à l’arrêté préfectoral n°2005-406 du 24 mars 2005 autorisant la société groupe Bordet-Maîtres Feux à poursuivre l’exploitation d’une installation de fabrication de charbon de bois sur la commune de Neussargues
-
Arrêté Préfectoral n° 2012-1632 du 4-12-2012 (format pdf - 407.5 ko - 07/12/2012)
portant règlement d’eau de la microcentrale hydroélectrique du Moulin de Celles fondée en titre sur la commune de Celles.
CECA SA - Renouvellement et extension de l’autorisation d’exploiter une carrière à Virargues et Murat
Avis d’ouverture de l’enquête publique (format pdf - 384.5 ko - 07/12/2012)
Etude d’impact page 1 à 140 (format pdf - 13.4 Mo - 07/12/2012) Analyse de l’état initial
Etude d’impact page 141 à 254 (format pdf - 7 Mo - 07/12/2012) Analyse des effets sur l’environnement
Resumé non technique (format pdf - 1006.8 ko - 07/12/2012)
M. Gilles DUMAS - Menet - autorisation de poursuivre et d’étendre l’exploitation d’une carrière de trachyte.
Arrêté Préfectoral du 15 novembre 2012 (format pdf - 210.3 ko - 22/11/2012)
voir les annexes (format pdf - 1.6 Mo - 22/11/2012)
Arrêté Préfectoral_no2012-1578_du_19-11-2012 (format pdf - 336.4 ko - 21/11/2012) modifiant l’arrêté préfectoral n°950538 du 3 avril 1995 portant autorisation d’exploiter un élevage porcin et un élevage bovin, dans le cadre d’un regroupement d’exploitation par le GAEC CALMEJANE-PUECH, sur la commune de Vitrac
SAS MARQUET TP - renouvellement et extension de l’autorisation d’exploiter une carrière sur les communes de Saint-Flour et Andelat. arrêté d’autorisation du 9 novembre 2012 (format pdf - 3.4 Mo - 20/11/2012)
Demande d’enregistrement en vue d’exploiter un élevage bovin de 170 vaches laitières sur la commune de Marcenat, déposée par le président de l’INRA de Clermont-Ferrand-Theix-Lyon.
avis_de_consultation_du_public (format pdf - 77 ko - 14/11/2012)
demande_de_l’exploitant (format pdf - 265.4 ko - 14/11/2012)
Bassin Loire-Bretagne - consultation du public - gestion de l’eau et des
milieux aquatiques
Avis de consultation du public (format pdf - 97.9 ko - 13/11/2012)
Recepissé de déclaration (format pdf - 1.3 Mo - 17/10/2012) délivré à la SARL Delair et relatif à l’épandage sur des terrains agricoles des matières de vidanges des assainissements non collectifs - commune de Coren.
Arrêté Préfectoral n° 2012-1196 du 13 août 2012 (format pdf - 85.8 ko - 24/09/2012) portant agrément de l’entreprise Sanicentre au titre de l’arrêté du 07/09/2009 pour la réalisation des vidanges et la prise en charge du transport et de l’élimination des matières extraites des installations d’assainissement non collectif.
....
Consulter la Liste des vidangeurs d’assainissements autonomes agrées (mise à jour sept 2012) (format pdf - 4.9 ko - 24/09/2012)
Plan de prévention des risques mouvements de terrain sur les communes de Raulhac et Badailhac
avis_au_public (format pdf - 232.3 ko - 24/09/2012)
Par arrêté du 28 août 2012, le préfet du Cantal a déclaré d’utilité publique, au profit du département du Cantal, la réalisation du projet de RD 926, contournement routier de Saint-Flour sur le territoire des communes d’Andelat, Coren et Saint-Flour
Arrêté préfectoral n°2012-1236 du 28-08-2012 (format pdf - 1.4 Mo - 06/09/2012)
Communiqué de Presse (format pdf - 83.3 ko - 06/09/2012)
ERDF - Restructuration du poste électrique de Saint-Flour
avis de l’autorité environnementale (format pdf - 392.3 ko - 30/08/2012)
Avis_d_enquete_publique_ERDF_Saint-Flour (format pdf - 350 ko - 24/09/2012)
Rapport du commissaire-enquêteur (format pdf - 1.4 Mo - 10/12/2012) les pièces jointes sont consultables au bureau des procédures environnementales.
Avis du commissaire-enquêteur (format pdf - 123.7 ko - 10/12/2012)
Arrêté Préfectoral n°2012-1199 du 14 août 2012 (format pdf - 127.9 ko - 21/08/2012) fixant les prescriptions complémentaires relatives à l’exploitation et à la surveillance du barrage du Plan d’eau du Palat sur la commune de Roannes-Saint-Mary
Arrêté Préfectoral n° 2012-1078 du 17 juillet 2012 (format pdf - 310.8 ko - 19/07/2012) portant complément à l’arrêté préfectoral n° 86-154 du 17 février 1986 autorisant l’établissement d’une usine hydraulique sur le ruisseau des Cros, commune de Brezons.
Arrêté Préfectoral n° 2012-1077 du 17 juillet 2012 (format pdf - 304.3 ko - 19/07/2012) portant complément à l’arrêté préfectoral n°1987-835 du 28 septembre 1987 portant réglement d’eau de la microcentrale de Goutille, commune de Vèze.
Arrêté Préfectoral n° 2012-1076 du 17 juillet 2012 (format pdf - 304.7 ko - 19/07/2012) portant complément à l’arrêté préfectoral n° 98-0147 du 2 février 1998 autorisant la création du plan d’eau aux champs des craux, commune de Saint-Pierre.
Arrêté Préfectoral n° 2012-1075 du 17 juillet 2012 (format pdf - 298.5 ko - 19/07/2012) portant complément à l’arrêté préfectoral n° 88-1380 du 29 novembre 1988 autorisant la construction d’un barrage sur le ruisseau "Le St-Jean" commune de Mauriac.
Arrêté Préfectoral n° 2012-1074 du 17 juillet 2012 (format pdf - 302.7 ko - 19/07/2012) fixant les prescriptions complémentaires relatives à l’exploitation et à la surveillance du barrage du plan d’eau communal sur la commune de Crandelles.
Arrêté Préfectoral n° 2012-1061 bis du 13 juillet 2012 (format pdf - 298.9 ko - 19/07/2012) portant complément à l’arrêté préfectoral n° 92-0647 du 18 mai 1992 autorisant l’établissement d’une retenue d’eau sur le ruisseau de Leynhac, commune de Sansac de Marmiesse.