CECA SA - Renouvellement et extension de l’autorisation d’exploiter une carrière à Virargues et Murat
Avis d’ouverture de l’enquête publique (format pdf - 384.5 ko - 07/12/2012)
Etude d’impact page 1 à 140 (format pdf - 13.4 Mo - 07/12/2012) Analyse de l’état initial
Etude d’impact page 141 à 254 (format pdf - 7 Mo - 07/12/2012) Analyse des effets sur l’environnement
Resumé non technique (format pdf - 1006.8 ko - 07/12/2012)

M. Gilles DUMAS - Menet - autorisation de poursuivre et d’étendre l’exploitation d’une carrière de trachyte.
Arrêté Préfectoral du 15 novembre 2012 (format pdf - 210.3 ko - 22/11/2012)
voir les annexes (format pdf - 1.6 Mo - 22/11/2012)

Arrêté Préfectoral_no2012-1578_du_19-11-2012 (format pdf - 336.4 ko - 21/11/2012) modifiant l’arrêté préfectoral n°950538 du 3 avril 1995 portant autorisation d’exploiter un élevage porcin et un élevage bovin, dans le cadre d’un regroupement d’exploitation par le GAEC CALMEJANE-PUECH, sur la commune de Vitrac

SAS MARQUET TP - renouvellement et extension de l’autorisation d’exploiter une carrière sur les communes de Saint-Flour et Andelat. arrêté d’autorisation du 9 novembre 2012 (format pdf - 3.4 Mo - 20/11/2012)

Demande d’enregistrement en vue d’exploiter un élevage bovin de 170 vaches laitières sur la commune de Marcenat, déposée par le président de l’INRA de Clermont-Ferrand-Theix-Lyon.
avis_de_consultation_du_public (format pdf - 77 ko - 14/11/2012)
demande_de_l’exploitant (format pdf - 265.4 ko - 14/11/2012)

Bassin Loire-Bretagne - consultation du public - gestion de l’eau et des
milieux aquatiques
Avis de consultation du public (format pdf - 97.9 ko - 13/11/2012)

Recepissé de déclaration (format pdf - 1.3 Mo - 17/10/2012) délivré à la SARL Delair et relatif à l’épandage sur des terrains agricoles des matières de vidanges des assainissements non collectifs - commune de Coren.

Arrêté Préfectoral n° 2012-1196 du 13 août 2012 (format pdf - 85.8 ko - 24/09/2012) portant agrément de l’entreprise Sanicentre au titre de l’arrêté du 07/09/2009 pour la réalisation des vidanges et la prise en charge du transport et de l’élimination des matières extraites des installations d’assainissement non collectif.

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Consulter la Liste des vidangeurs d’assainissements autonomes agrées (mise à jour sept 2012) (format pdf - 4.9 ko - 24/09/2012)

Plan de prévention des risques mouvements de terrain sur les communes de Raulhac et Badailhac
avis_au_public (format pdf - 232.3 ko - 24/09/2012)

Par arrêté du 28 août 2012, le préfet du Cantal a déclaré d’utilité publique, au profit du département du Cantal, la réalisation du projet de RD 926, contournement routier de Saint-Flour sur le territoire des communes d’Andelat, Coren et Saint-Flour
  Arrêté préfectoral n°2012-1236 du 28-08-2012 (format pdf - 1.4 Mo - 06/09/2012)
  Communiqué de Presse (format pdf - 83.3 ko - 06/09/2012)

ERDF - Restructuration du poste électrique de Saint-Flour
  avis de l’autorité environnementale (format pdf - 392.3 ko - 30/08/2012)
  Avis_d_enquete_publique_ERDF_Saint-Flour (format pdf - 350 ko - 24/09/2012)
  Rapport du commissaire-enquêteur (format pdf - 1.4 Mo - 10/12/2012) les pièces jointes sont consultables au bureau des procédures environnementales.
  Avis du commissaire-enquêteur (format pdf - 123.7 ko - 10/12/2012)

Arrêté Préfectoral n°2012-1199 du 14 août 2012 (format pdf - 127.9 ko - 21/08/2012) fixant les prescriptions complémentaires relatives à l’exploitation et à la surveillance du barrage du Plan d’eau du Palat sur la commune de Roannes-Saint-Mary

Arrêté Préfectoral n° 2012-1078 du 17 juillet 2012 (format pdf - 310.8 ko - 19/07/2012) portant complément à l’arrêté préfectoral n° 86-154 du 17 février 1986 autorisant l’établissement d’une usine hydraulique sur le ruisseau des Cros, commune de Brezons.

Arrêté Préfectoral n° 2012-1077 du 17 juillet 2012 (format pdf - 304.3 ko - 19/07/2012) portant complément à l’arrêté préfectoral n°1987-835 du 28 septembre 1987 portant réglement d’eau de la microcentrale de Goutille, commune de Vèze.

Arrêté Préfectoral n° 2012-1076 du 17 juillet 2012 (format pdf - 304.7 ko - 19/07/2012) portant complément à l’arrêté préfectoral n° 98-0147 du 2 février 1998 autorisant la création du plan d’eau aux champs des craux, commune de Saint-Pierre.

Arrêté Préfectoral n° 2012-1075 du 17 juillet 2012 (format pdf - 298.5 ko - 19/07/2012) portant complément à l’arrêté préfectoral n° 88-1380 du 29 novembre 1988 autorisant la construction d’un barrage sur le ruisseau "Le St-Jean" commune de Mauriac.

Arrêté Préfectoral n° 2012-1074 du 17 juillet 2012 (format pdf - 302.7 ko - 19/07/2012) fixant les prescriptions complémentaires relatives à l’exploitation et à la surveillance du barrage du plan d’eau communal sur la commune de Crandelles.

Arrêté Préfectoral n° 2012-1061 bis du 13 juillet 2012 (format pdf - 298.9 ko - 19/07/2012) portant complément à l’arrêté préfectoral n° 92-0647 du 18 mai 1992 autorisant l’établissement d’une retenue d’eau sur le ruisseau de Leynhac, commune de Sansac de Marmiesse.