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Travaux de sécurisation des berges de la Sionne, commune de Drugeac

 

Rapport et Conclusions émis par M. Jean-Marie BORDES, commissaire-enquêteur à l’issue de l’enquête publique menée du 7 juillet au 6 août 2015, relative à la demande d’autorisation, déposée par la commune de Drugeac en vue de réaliser les travaux de sécurisation des berges de la Sionne, au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement.

Voir le rapport (format pdf - 717.3 ko - 28/08/2015)

Voir les conclusions (format pdf - 326.6 ko - 28/08/2015)