• Télécharger Arrêté préfectoral n°2011-1928 PDF - 0,60 Mb - 10/04/2023
  du 28 décembre 2011 portant prescriptions complémentaires à l'autorisation d'exploiter un chantier de démolition automobile par la SARL Société à responsabilité limitée FABRUDE RECYCLAGE TRANSAC AUTO, au lieu-dit Prentegarde sur la commune de Saint-Paul-des-Landes.

SA Vergne Frères

Demande d'autorisation d'exploiter une carrière à Carlat et Saint-Etienne-de-Carlat :

• Télécharger Rapport PDF - 1,97 Mb - 10/04/2023
• Télécharger Conclusions du commissaire-enquêteur PDF - 0,17 Mb - 10/04/2023
• Télécharger Mémoire en réponse du demandeur PDF - 1,13 Mb - 10/04/2023
• Télécharger Annexes PDF - 3,45 Mb - 10/04/2023

du 13 décembre 2011 fixant les prescriptions particulières pour la vidange du plan d'eau du golf de Vézac sur le ruisseau de Couffins.

du 1er décembre 2011,

• Portant Déclaration d’Utilité Publique au profit de la commune de Ladinhac, du prélèvement des eaux souterraines des captages « Gouttes Est et Ouest et Maffre Nord et Sud » et des périmètres de protection définis autour des ouvrages,
• Autorisant la production, la distribution et l’utilisation de l’eau prélevée à des fins de consommation humaine.

du 1er décembre 2011,

• Portant Déclaration d’Utilité Publique au profit de la commune de Pradiers, du prélèvement des eaux souterraines des captages « Combemeunière et Devèze » et des périmètres de protection définis autour des ouvrages
• Autorisant la production, la distribution et l’utilisation de l’eau prélevée à des fins de consommation humaine.

du 29 novembre 2011, portant sur le réajustement de la hauteur des barrages prévue par l'arrêté n°2010-602 bis du 11 mai 2010 relatif à la construction d'une réserve d'eau brute sur la commune de Saint-Just. Syndicat des eaux du Rû de Peyrebesse.

, sur la commune d'Aurillac, au lieu-dit "La Montagne Est", avis de l'autorité environnementale.

Avis autorité environnementale concernant le

du 17 octobre 2011 actualisant les prescriptions techniques fixées à la société Colas-sud-Ouest sur la commune du Rouget.

Avis autorité environnementale concernant le

du 3 novembre 2011 autorisant la SAS WALCHLI à exploiter une activité industrielle de fromagerie sur la commune de Condat.

du 28 octobre 2011 portant règlement d'eau de la microcentrale hydroélectrique du Moulin de Granjou sur la commune de Paulhenc.

du 21 octobre 2011 portant autorisation, au titre de l'article L214-3 du code de l'environnement, concernant la dérivation du ruisseau du Lévandès et le rejet de la station d'épuration du bourg dans le ruisseau du Lévandès, par la commune de Champagnac.

Arrêtés portant déclaration d'intérêt général du programme de restauration du lit et des berges de l'Alagnon et de ses affluents présenté par :

• Télécharger la communauté de communes du Cézallier PDF - 0,06 Mb - 10/04/2023
• Télécharger la communauté de communes du Pays de Massiac PDF - 0,06 Mb - 10/04/2023
• Télécharger la communauté de communes du Pays de Murat PDF - 0,06 Mb - 10/04/2023
• Télécharger la communauté de communes du Pays de Saint-Flour PDF - 0,06 Mb - 10/04/2023

du 17 octobre 2011 portant complément à l'autorisation accordée par arrêté préfectoral n°2010-1519 du 28 octobre 2010 de création du plan d'eau du Lioran sur la commune de Laveissière.

du 12 octobre 2011, fixant des prescriptions particulières pour l'exploitation de la pisciculture de l'étang des Bondes sur la commune de Riom-ès-Montagnes par M. ARDISSON.

Projet de parc photovoltaïque au sol

Projet de parc photovoltaïque au sol

du 30 septembre 2011 Portant Déclaration d’Utilité Publique au profit Syndicat intercommunal d’adduction d’eau de la région de Mauriac

concernant la demande de renouvellement de l'autorisation d'exploiter la centrale hydroélectrique du Moulin de Mazerolles sur la commune de Salins par la SARL Société à responsabilité limitée hydroélectrique du Monzola.

concernant la demande de renouvellement de l'autorisation d'exploiter la centrale hydroélectrique du Bois de Cher, sur la commune du Vaulmier par la SARL Société à responsabilité limitée le Vaulmier Energie.

Rapport et conclusions de M. Ducher, Commissaire enquêteur,

Mise en place de servitudes d'utilité publique sur l'ancien site minier et industriel de Saint-Pierre

• Télécharger le résumé non technique PDF - 0,06 Mb - 10/04/2023
• Télécharger l'avis d'ouverture d'enquête PDF - 0,17 Mb - 10/04/2023

Demande d'autorisation d'exploiter une carrière et ses installations de traitement de matériaux sur les communes de Carlat et Saint-Étienne de Carlat, par la SA VERGNE FRERES :

• Télécharger avis d'ouverture d'enquête PDF - 0,36 Mb - 10/04/2023
• résumés non techniques de
  Télécharger l'étude d'impact PDF - 3,86 Mb - 10/04/2023
  et de
  Télécharger l'étude de dangers PDF - 0,86 Mb - 10/04/2023
• Télécharger avis de l'autorité environnementale PDF - 0,36 Mb - 10/04/2023
• Télécharger Avis de prolongation de l'enquête publique" PDF - 0,34 Mb - 10/04/2023