Contenu
Carrière de basalte - SARL ENTREPRISE BERGHEAUD - commune d’ARCHES
Article créé le 04/02/2016
Mis à jour le 04/02/2016
Arrêté préfectoral n°2016-124 du 4 février 2016 (format pdf - 612.5 ko - 04/02/2016) levant l’obligation de constituer des garanties financières pour la carrière de basalte exploitée par la SARL ENTREPRISE BERGHEAUD au lieu-dit « Les Prats Longs » sur la commune d’ARCHES.