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Dérogations

 

Décision préfectorale portant dérogation à l’arrêté n° 2022-1445 du 12 septembre 2022 pour des travaux de restauration de l’affluent du Moulègre au Rouget-Pers (format pdf - 583.6 ko - 06/10/2022)

Décision préfectorale portant dérogation à l’arrêté n° 2022-1445 du 12 septembre 2022 pour des travaux de restauration de l’ouvrage de franchissement du ruisseau de Prunet par la voie communale n° 9 (format pdf - 482.6 ko - 05/10/2022)

Décision préfectorale portant dérogation à l’arrêté n° 2022-1445 du 12 septembre 2022 pour des travaux de restauration de cours d’eau concernant le ruisseau de Lacamp à saint-Paul des Landes (format pdf - 53.2 ko - 30/09/2022)

Décision préfectorale portant dérogation à l’arrêté n° 2022-1445 du 12 septembre 2022 pour des travaux de remplacement de canalisation d’eaux usées dans le lit de la Jordanne à Mandailles Saint-Julien (format pdf - 59.8 ko - 28/09/2022)

Décision préfectorale portant dérogation à l’arrêté n° 2022-1445 du 12 septembre 2022 pour des travaux de restauration du viaduc de Saguissoule (format pdf - 565 ko - 26/09/2022)

Décision préfectorale portant dérogation à l’arrêté n° 2022-1445 du 12 septembre 2022 pour un enlèvement d’embâcle, d’effacement d’obstacle à la continuité écologique et autres travaux sur l’Ander (format pdf - 501.7 ko - 26/09/2022)

Décision préfectorale portant dérogation à l’arrêté n° 2022-1445 du 12 septembre 2022 pour des travaux de pose dune conduite d’adduction d’eau sous le Mars à Pons sur la commune d’Anglards de Salers (format pdf - 392.2 ko - 26/09/2022)

Décision préfectorale portant dérogation à l’arrêté n° 2022-1445 du 12 septembre 2022 pour une reprise de protection de berge sur la Véronne au lieu-dit Sous-les-Mazets à Riom es Montagnes (format pdf - 376.6 ko - 26/09/2022)

Décision préfectorale portant dérogation à l’arrêté n° 2022-1445 du 12 septembre 2022 en vue de la création d’un point de rejet dans la Cère avec reprise d’enrochement (format pdf - 85.8 ko - 23/09/2022)

Décision préfectorale portant dérogation à l’arrêté n° 2022-1215 du 05 août 2022 en vue de la réalisation des travaux de restauration de la continuité écologique visant à l’effacement de 2 seuils dans le lit du Célé dans le bourg de Saint-Constant (format pdf - 51 ko - 24/08/2022)

Décision préfectorale portant dérogation à l’arrêté n° 2022-1215 du 05 août 2022 en vue de la réalisation des travaux de restauration de la continuité écologique visant à l’aménagement du gué de Bellegarde sur l’Ander sur les communes de Saint-Flour et Saint-Georges (format pdf - 57.1 ko - 24/08/2022)

Décision préfectorale portant dérogation à l’arrêté n° 2022-1215 du 05 août 2022 en vue de la réalisation des travaux de restauration du ruisseau de la Devèze à Pradiers (format pdf - 86 ko - 24/08/2022)

Décision préfectorale portant dérogation à l’arrêté n° 2022-1215 du 05 août 2022 en vue de la réalisation des travaux de restauration du ruisseau de la Vélonnière sur les communes d’Allanche et Peyrusse (format pdf - 44.2 ko - 24/08/2022)

Décision préfectorale du 12 août 2022 portant dérogation à l’arrêté n° 2022-1116 du 26 juillet 2022 concernant la réalisation des travaux de restauration du pont de franchissement du ruisseau du Papux par la RD 333 à La Ségalassière (format pdf - 50.6 ko - 17/08/2022)

Décision préfectorale du 02 août 2022 portant dérogation à l’arrêté n° 2022-116 du 26 juillet 2022 concernant les périodes permises pour l’arrosage de cultures maraîchères sur le bassin versant de l’Alagnon (format pdf - 58.9 ko - 10/08/2022)

Décision préfectorale du 29 juillet 2022 portant dérogation à l’arrêté n° 2022-1116 du 26 juillet 2022 pour la pratique adaptée du canyoning sur les 6 sites figurant en annexe (format pdf - 347.6 ko - 10/08/2022)

Décision préfectorale portant dérogation à l’arrêté n° 2022-1116 du 26 juillet 2022 pour des travaux dans le lit de la rivière Jordanne en vue de l’élargissement du pont de Redondette (format pdf - 54.6 ko - 05/08/2022)

Décision préfectorale portant dérogation à l’arrêté n° 2022-1116 du 26 juillet 2022 en vue de l’arrosage de terrains de tennis en terre battue pour le tournoi du 05 au 14 août 2022 (format pdf - 52 ko - 05/08/2022)