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Enquête publique forages de la vallée du Mars sur ANGLARDS-DE-SALERS - rapport et conclusions

 

En application du code de l’environnement, il a été procédé, pour une durée de 33 jours, du 30 mai 2022 au 1er juillet 11h30 inclus à une enquête publique unique relative aux forages de la vallée du Mars sur ANGLARDS-DE-SALERS.

Le rapport du commissaire-enquêteur et ses conclusions sont accessibles ci-dessous :
0 rapport d enquete (format pdf - 296.1 ko - 04/08/2022)
0 avis loi sur l eau (format pdf - 91.8 ko - 04/08/2022)
0 avis dup conso (format pdf - 116.3 ko - 04/08/2022)