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Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur - ouverture de la carrière de Val d’Arcomie
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Consultations terminées
Demande d’enregistrement société Pallut Salaisons CONDAT
Projet d’arrêté préfectoral fixant les minima et maxima des plans de chasse pour la saison 2021-2022
Arrêté réglementaire permanent relatif à la pêche en eaux douce dans le département du Cantal
Arrêté préfectoral instituant les réserves de pêches et les parcours sélectifs 2018
Biens en état d’abandon manifeste - Commune de Saint-Amandin
Arrêté réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce
Arrêté préfectoral instituant les réserves de pêche et les parcours sélectifs pour l’année 2019
Arrêté réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce dans le département du Cantal 2021
Identification des points d’eau visé par l’arrêté ministériel de 4 mai 2017 pour le Cantal
Arrêté préfectoral relatif à l’autorisation de capture et destruction de grands corbeaux
Approbation du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique du Cantal
SAS STAP15 : Demande d’enregistrement au lieu-dit "Toulousette-Verniols" sur la commune d’Aurillac
Organisation d’une manche de championnat de france de pêche à la truite aux leurres artificiels
Projet d’arrêté fixant les minima et maxima du plan de chasse pour la saison 2015-2016
Projet d’arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la fermeture de la chasse saison 2015-2016
Projet arrêté préfectoral relatif à autorisation d’un concours de pêche sur la Dauzanne à Tanavelle
Projet arrêté où la présence de loutre est avérée et où l’usage pièges de catégorie 2 et 5 interdit
Approbation du document d’objectifs du site Natura 2000 : Affluents rive droite de la Truyère amont
Approbation Cahier des Charges droit pêche Etat dans le Cantal
Approbation du Docob du site Natura 2000 "Affluents de la Cère en Châtaigneraie"
Approbation du document d’Objectifs du site Natura 2000 "Vallées de l’Allanche et du Haut Alagnon"
SAS MEALLET TP - Demande d’enregistrement installation de stockage de déchets inertes
Approbation du Docob du site Natura 2000 "Entre Sumène et Mars
Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur - ouverture de la carrière de Val d’Arcomie
Demande d’autorisation de destruction supplémentaire de grands corbeaux (Saint-Flour - 15)
Autorisation de perturbation intentionnelle et destruction à tir d’oiseaux protégés
Carrière à Massiac - Lieu-dit Les Gravilles - rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Modification de l’arrêté réglementaire permanent relatif à l’exercice de la peche en eau douce
Réserves de pêche et de parcours sélectifs de pêche
Approbation Docob "Vallées de la Cère et de la Jordanne"
Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la saison 2016-2017
EARL LA FERME DES COCHONS GOURMANDS : Demande d’enregistrement élevage porcin à Tanavelle
Projet d’arrêté préfectoral fixant les minima et maxima du plan de chasse 2016-2017
Projet d’arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse saison 2022-2023
VIDANGE DE LA RETENUE HYDROELECTRIQUE DE MAREGES ET TRAVAUX ASSOCIÉS
Concours de pêche sur la rivière Dauzanne, commune de Tanavelle
Arrêté préfectoral autorisant de travaux de restauration dans l’APPB "Narse de Lascols"
EARL des Glycines - Demande d’enregistrement d’élevage porcin et bovin - Commune de Labesserette
Arrêté préfectoral autorisant la régulation du grand cormoran pour la période 2016-2017
Projet d’arrêté réglementaire permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce
Arrêté préfectoral instituant les réserves de pêche et les parcours sélectifs pour l’année 2017
SAS ARDELIS - Demande d’enregistrement - ZA Rozier-Coren, commune de St-Flour
Projet de restauration de la narse de Lascols (commune Cussac)
Arrêté cadre interdépartemental portant définition d’un plan d’action sécheresse sous-bassin du Lot
Arrêté préfectoral fixant les minima et maxima du plan de chasse pour la saison 2017-2018
Consultation du public "espèces protégées" pour l’aménagement du Pont de Farges à Virargues
Consultation sur la demande d’autorisation de destruction / Grands corbeaux / site de St Flour
Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la saison 2017-2018
Arrêté préfectoral fixant la liste des secteurs où la présence de la Loutre d’Europe est avérée
Extension des zones de pêche carpes de nuit sur Garabit-Grandval (courcours de pêche)
Consultation sur le projet de stratégie des compétences locales de l’eau (SOCLE) Adour-Garonne
Arrêté réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce dans le département du Cantal 2020
Arrêté préfectoral instituant les réserves de pêche et les parcours sélectifs pour l’année 2020
Projet d’arrêté préfectoral fixant les minima et maxima du plan de chasse pour la saison 2018-2019
Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2018-2019
Consultation du public sur la demande d’enregistrement ICPE site de l’YSER - CABA Aurillac
Clôture enquête publique BIOSE
Organisation d’une manche du championnat de France de pêche à la truite sur la Cère
Organisation d’un concours de pêche à la truite sur la commune de Laroquebrou
Arrêté préfectoral fixant les minima et maxima des plans de chasse pour la saison 2019-2020
Organisation du championnat du monde de pêche à la truite aux leurres artificiels
Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la saison 2019-2020
Projet d’arrêté préfectoral fixant les minima et maxima des plans de chasse pour la saison 2020-2021
Projet d’arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse 2020 - 2021
Modification temporaire des zones de pêche de la carpe de nuit sur le barrage de Garabit-Granval
Arrêté préfectoral instituant les réserves de pêche et les parcours sélectifs pour l’année 2021
Abattoir COVIAL Aurillac et Arpajon-sur-Cère rapport du commissaire enquêteur
Projet d’arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse saison 2021-2022
Projet arrêté préfectoral portant approbation d’un plan de gestion du sanglier en réserve de chasse
Arrêté réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce dans le département du Cantal 2022
Arrêté préfectoral instituant les réserves de pêche et les parcours sélectifs pour l’année 2022
Projet de Schéma Départemental de gestion cynégétique (SDGC) 2022-2028
Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur - carrière "Les Gravilles" à Massiac
Projet de cahier des charges de location des baux de pêche de l’Etat dans le Cantal
Projet d’arrêté préfectoral fixant les minima et maxima des plans de chasse 2022-2023
Société COVIAL arrêté préfectoral d’autorisation environnementale n°2022-727 du 30 mai 2022
Enquête publique forages de la vallée du Mars sur ANGLARDS-DE-SALERS - rapport et conclusions
Clôture de l’enquête publique - aire de retournement de Lanobre
Arrêté préfectoral instituant les réserves de pêche et les parcours sélectifs pour l’année 2023
Projet de parc éolien - commune de Rageade
Arrêté modificatif - autorisation environnementale forages d’Anglards de Salers
RD120 : Demande de dérogation au titre des espèces protégées.
EDF : curage de la retenue de l’Encon
Projet d’arrêté relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2014-2015
Projet d’arrêté fixant les minima et maxima du plan de chasse pour la saison 2014 -2015
Projet d’arrêté relatif à l’approbation d’un concours de pêche sur le plan d’eau de Coltines
Dérogation espèces protégées - centre de soins de Millau
Vidange du barrage de Sarrans (Cantal)
EDF : exploitation des ouvrages hydroélectriques de la Haute-Tarentaine
Contenu
Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur - ouverture de la carrière de Val d’Arcomie
Article créé le 07/06/2021
Mis à jour le 07/06/2021
Documents associés :
> 0 rapport d enquete publique carriere de val d arcomie
- 1.7 Mo - 07/06/2021
