Arrêtés
Mis à jour le 22/08/2023
Arrêtés ouverture et clôture de la chasse
Lieutenants de louveterie
Tir du brocard d'été
fixant les conditions de tir du brocard en été
Indemnisation des dégâts de gibiers soumis au plan de chasse
Liste, périodes et modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts
L'arrêté ministériel du 3 août 2023 fixe pour la période triennale la liste des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts et les modalités de régulation.
Armes de chasse
Vénerie sous terre
Documents listés dans l’article
- Télécharger le bareme d'indemnisation des dégâts sylvicoles PDF - 0,03 Mb - 10/04/2023
- Télécharger Arrêté ministériel relatif à l'exercice de la vénérie du 18 mars 1982 modifié PDF - 0,05 Mb - 10/04/2023
- Télécharger Arrêté ministériel relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau PDF - 0,09 Mb - 10/04/2023
- Télécharger Arrêté ministériel relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier eau et de passage PDF - 0,04 Mb - 10/04/2023
- Télécharger Arrêté préfectoral règlementant le transport et l'usage des armes de chasse dans le Cantal PDF - 0,64 Mb - 10/04/2023
- Télécharger Arrêté préfectoral Tir été Brocard consolidé PDF - 0,03 Mb - 10/04/2023
- Télécharger Arrêté préfectoral fixant les secteurs de présence de la loutre et interdiction pièges catégorie 2 PDF - 0,65 Mb - 10/04/2023
- Télécharger Arrêté de nomination 2020-2024 modifié PDF - 0,60 Mb - 10/04/2023
- Télécharger Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse saison 2023-2024 PDF - 0,04 Mb - 21/06/2023
- Télécharger Arrêté ministériel du 3 août 2023 PDF - 0,75 Mb - 22/08/2023