SAS Etablissements TEIL, commune d’Arpajon-sur-Cère.

Mis à jour le 28/11/2014
Télécharger Arrêté n°2014-796 du 27 juin 2014 PDF - 0,38 Mb - 10/04/2023

portant mise en œuvre des garanties financières pour la mise en sécurité des installations de la SAS Etablissements TEIL, situées avenue Jean Ferrat sur la commune d’Arpajon-sur-Cère.

Télécharger Arrêté Préfectoral n°2014-1601 du 26 novembre 2014 PDF - 0,58 Mb - 10/04/2023

portant prescriptions complémentaires à l'autorisation d'exploiter un centre de transit et de tri de déchets dangereux et non dangereux, un centre de traitement de déchets non dangereux par la SAS Etablissements TEIL à Arpajon-sur-Cère.

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