Comment construire en zone exposée ?

Mis à jour le 19/12/2014

Des prescriptions architecturales sont établies dans les documents d’urbanisme de la commune : PLU, carte communale, en fonction des risques connus. Le maître d’ouvrage doit les prendre en compte impérativement dans son projet de construction.

Quand un est élaboré sur un secteur, c’est que des enjeux importants sont reconnus ou que plusieurs événements ont eu lieu. Le PPR Plan de prévention des risques comprend une carte des zonages. La carte de zonage du PPR Plan de prévention des risques s’impose à tout document d’urbanisme même antérieur à l’élaboration du PPRi.


Construire en zone inondable

Dans la zone inconstructible (en rouge sur la carte) du PPRinondation, toute construction est interdite, soit en raison d’un risque trop fort, soit en faveur du laminage de la crue. Dans la zone constructible avec prescription (en bleu sur la carte), les constructions sont autorisées sous réserve de respecter des prescriptions architecturales : par exemple, une cote de plancher au-dessus du niveau de la crue de référence. Dans le PPRi sont recommandées aussi des mesures simples permettant de réduire considérablement les dommages causés par les crues. De plus l’installation d’ouvrages susceptibles de provoquer une gène à l’écoulement de la crue est réglementée par la loi.

Pour réaliser votre projet de construction, vous devez veiller à :

  • au choix judicieux des équipements et matériaux de construction : par exemple, le choix de matériaux imputrescibles.
  • la mise hors d’eau du tableau électrique, des installations de chauffage, des centrales de ventilation et de climatisation
  • la création d’un réseau électrique descendant ou séparatif pour les pièces inondables
  • l’installation de clapets anti-retour sur les canalisations d’eau et d’assainissement

Construire en zone de risque sismique

Le zonage sismique en France impose l’application de règles parasismiques qui sont définies dans l’ pour certaines catégories de constructions neuves . Elles ont pour but d’assurer la protection des personnes et des biens contre les secousses sismiques. Leur application n'est pas obligatoire pour les constructions individuelles car le Cantal est en zone de sismicité faible.

Construire en zone de mouvement de terrain

Dans la zone inconstructible (en rouge sur la carte) du PPRmouvement de terrain, toute construction est interdite en raison d’un risque trop fort. Dans la zone constructible avec prescription (en bleu sur la carte), les constructions sont autorisées sous réserve de respecter des prescriptions architecturales : par exemple, le renforcement des façades exposées, l’ancrage des fondations, l’interdiction de créer des ouvertures vers l’amont. Dans le PPRmvt sont recommandées aussi des mesures simples concernant l’usage des sols pour réduire les dommages causés par les phénomènes.
En cas de retrait-gonflement des argiles, une étude du sol peut amener à prendre des précautions techniques telles que : fondations profondes, rigidification de la structure par chaînage, maîtrise des rejets d’eau.