Publications du 01/07 au 31/12
- fixant des prescriptions complémentaires relatives à l'exploitation et à la surveillance du Barrage de Sautevedelle sur la commune de Condat.
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- Plan de prévention des risques "mouvement de terrain" sur les communes de Badailhac et Raulhac
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- fixant des prescriptions complémentaires à l'arrêté préfectoral n°2005-406 du 24 mars 2005 autorisant la société groupe Bordet-Maîtres Feux à poursuivre l'exploitation d'une installation de fabrication de charbon de bois sur la commune de Neussargues
- portant règlement d'eau de la microcentrale hydroélectrique du Moulin de Celles fondée en titre sur la commune de Celles.
CECA SA Renouvellement et extension de l'autorisation d'exploiter une carrière à Virargues et Murat
Analyse de l'état initial
Analyse des effets sur l'environnement
M. Gilles DUMAS Menet autorisation de poursuivre et d'étendre l'exploitation d'une carrière de trachyte.
modifiant l'arrêté préfectoral n°950538 du 3 avril 1995 portant autorisation d'exploiter un élevage porcin et un élevage bovin, dans le cadre d'un regroupement d'exploitation par le
GAEC
Groupement agricole d'exploitation en commun CALMEJANE-PUECH, sur la commune de Vitrac
SAS MARQUET TP renouvellement et extension de l'autorisation d'exploiter une carrière sur les communes de Saint-Flour et Andelat.
Demande d'enregistrement en vue d'exploiter un élevage bovin de 170 vaches laitières sur la commune de Marcenat, déposée par le président de l'INRA de Clermont-Ferrand-Theix-Lyon.
Bassin Loire-Bretagne consultation du public gestion de l'eau et des
milieux aquatiques
délivré à la SARL Delair et relatif à l'épandage sur des terrains agricoles des matières de vidanges des assainissements non collectifs commune de Coren.
portant agrément de l'entreprise Sanicentre au titre de l'arrêté du 07/09/2009 pour la réalisation des vidanges et la prise en charge du transport et de l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif.
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Consulter la
Plan de prévention des risques mouvements de terrain sur les communes de Raulhac et Badailhac
Par arrêté du 28 août 2012, le préfet du Cantal a déclaré d'utilité publique, au profit du département du Cantal, la réalisation du projet de RD 926, contournement routier de Saint-Flour sur le territoire des communes d'Andelat, Coren et Saint-Flour
ERDF Restructuration du poste électrique de Saint-Flour
les pièces jointes sont consultables au bureau des procédures environnementales.
fixant les prescriptions complémentaires relatives à l'exploitation et à la surveillance du barrage du Plan d'eau du Palat sur la commune de Roannes-Saint-Mary
portant complément à l'arrêté préfectoral n° 86-154 du 17 février 1986 autorisant l'établissement d'une usine hydraulique sur le ruisseau des Cros, commune de Brezons.
portant complément à l'arrêté préfectoral n°1987-835 du 28 septembre 1987 portant réglement d'eau de la microcentrale de Goutille, commune de Vèze.
portant complément à l'arrêté préfectoral n° 98-0147 du 2 février 1998 autorisant la création du plan d'eau aux champs des craux, commune de Saint-Pierre.
portant complément à l'arrêté préfectoral n° 88-1380 du 29 novembre 1988 autorisant la construction d'un barrage sur le ruisseau "Le St-Jean" commune de Mauriac.
fixant les prescriptions complémentaires relatives à l'exploitation et à la surveillance du barrage du plan d'eau communal sur la commune de Crandelles.
portant complément à l'arrêté préfectoral n° 92-0647 du 18 mai 1992 autorisant l'établissement d'une retenue d'eau sur le ruisseau de Leynhac, commune de Sansac de Marmiesse.